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Rouyn-Noranda, ville de sensations !
Lundi, 11 décembre 2017

Règlements et dépliants utiles 

Veuillez noter que le texte de chacun des règlements sur ce site est reproduit à titre informatif et n'a aucune valeur officielle. Aucune garantie n'est offerte quant à l'exactitude ou à la fiabilité des documents reproduits. Certaines erreurs typographiques peuvent avoir été laissées intactes afin de préserver l'intégrité du texte adopté. En cas de disparité entre un texte réglementaire sur ce site et celui détenu par le greffe de la Ville, c'est ce dernier qui prévaut.

Vous trouverez ci-dessous certains de nos règlements municipaux. Si vous désirez obtenir une copie d'un règlement autre que ceux-ci, veuillez communiquer avec le Greffe et contentieux au 819 797-7110, poste 7381.

Abris d'auto temporaires, abris hivernaux et clôtures à neige
Abris temporaires, abris hivernaux et clôtures à neige (dépliant)
 
Affichage sur les colonnes Morris et dans les abribus
Affichage sur les colonnes Morris et dans les abribus (dépliant)
 
Animaux
Règlement nº 2017-952 concernant les animaux
Résumé du règlement sur les animaux (dépliant)

Chiens potentiellement dangereux (dépliant)
 
Approvisionnement et gestion contractuelle
Règlement nº 2013-772 sur la Politique d'approvisionnement et de gestion contractuelle
 
Arbres
Foresterie urbaine
 
Arrosage
Règlement nº 2007-527 relatif à l'utilisation de l'eau en provenance du réseau d'aqueduc municipal pour fins d'arrosage
 
Autorisation pour la tenue d'un évènement dans les rues ou voies publiques
Formulaire de demande d'autorisation pour la tenue d'évènement dans les rues ou voies publiques
Extrait du règlement nº 50 - Art. 126 - Fermeture de rues et entraves
 
Cimetières
Règlement nº 2016-906 concernant les cimetières
 
Circulation des camions, des véhicules de transport d'équipement et des véhicules-outils sur le territoire municipal
Règlement nº 2006-491 relatif à la circulation des camions, des véhicules de transport d'équipement et des véhicules-outils sur le territoire municipal
 
Colportage, vente itinérante, vente à l'extérieur et sollicitation
Règlement nº 2004-385 concernant le colportage, la vente itinérante, la vente à l'extérieur et la sollicitation sur le territoire de la ville de Rouyn-Noranda
 
Délivrance de permis et certificats en matière d'urbanisme
Règlements d'urbanisme de la Ville de Rouyn-Noranda
 
Déneigement
Prenez « la pelle » au sérieux (dépliant)
Extrait Code de la sécurité routière
 
Eau potable

Mieux gérer sa consommation pour économiser (dépliant)

Règlement nº 336 concernant l'approvisionnement en eau potable, les services d'aqueduc et autres


Règlement nº 2016-911 - concernant la vente de l’eau potable des quartiers de Beaudry, Cadillac, Destor, Évain et Mont-Brun à compter du 1er janvier 2017


Règlement nº 2016-912 - concernant la vente de l’eau potable provenant de l’Usine de filtration centrale de la Ville de Rouyn-Noranda à compter du 1er janvier 2017

 
Égouts et cours d'eau
Règlement nº 2013-779 régissant la quantité et la qualité des eaux de rejet déversées dans les réseaux d'égouts et les cours d'eau
 
Gestion des matières résiduelles
Règlement nº 2007-521 concernant la gestion des matières résiduelles sur l'ensemble du territoire municipal
 
Gouttières
Débranchement des gouttières (dépliant)

Règlement nº 2013-775 - Branchements privés d'égout et d'eau potable
 
Maintien de la paix publique et du bon ordre
Règlement nº 2000-214 concernant le maintien de la paix publique et du bon ordre
 
Murales
Petit guide de préparation d'une murale
 
Nuisances, salubrité et sécurité des bâtiments
Règlement nº 2012-756 portant sur les normes applicables aux terrains et aux construction et concernant les dispositions relatives aux nuisances, à la salubrité et à la sécurité des bâtiments
 
Piscines et bains à remous (spas)
Les piscines et les bains à remous (spas) - Dépliant d'information
 
Plans d'implantation et intégration architecturale
Règlement nº 2015-850 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale
 
Quais et abris à bateau
Guide pratique pour les quais et abris à bateau
 
Sécurité incendie
Règlement nº 2016-905 sur la prévention des incendies
 
Tarification générale
Règlement nº 2016-910 concernant les tarifs applicables à certains biens et services fournis par la municipalité à compter du 1er janvier 2017
 
Taxes foncières
Règlement nº 2016-913 fixant les taux variés de la taxe foncière pour l'année 2017
 
Ventes de garage ou vente-débarras
Ventes de garage ou ventes-débarras - Feuillet d'information

 

Ville de Rouyn-Noranda  100, rue Taschereau Est, C.P. 220, Rouyn-Noranda, Qc J9X 5C3 | Tél.: 819 797-7110 enveloppe ou par courriel