Veuillez noter que le texte de chacun des règlements sur ce site est reproduit à titre informatif et n'a aucune valeur officielle. Aucune garantie n'est offerte quant à l'exactitude ou à la fiabilité des documents reproduits. Certaines erreurs typographiques peuvent avoir été laissées intactes afin de préserver l'intégrité du texte adopté. En cas de disparité entre un texte réglementaire sur ce site et celui détenu par le greffe de la Ville, c'est ce dernier qui prévaut.
Vous trouverez ci-dessous certains de nos règlements municipaux. Si vous désirez obtenir une copie d'un règlement autre que ceux-ci, veuillez communiquer avec le Greffe et contentieux au 819 797-7110, poste 7381.
| Abris d'auto temporaires, abris hivernaux et clôtures à neige |
| Affichage sur les colonnes Morris |
| Animaux |
| Approvisionnement et gestion contractuelle |
| Arbres |
| Arrosage |
| Avertisseurs de fumée |
| Carrières et sablières |
| Cimetières |
| Circulation des camions, des véhicules de transport d'équipement et des véhicules-outils sur le territoire municipal |
| Colportage, vente itinérante, vente à l'extérieur et sollicitation |
| Délivrance de permis et certificats en matière d'urbanisme |
| Déneigement |
| Eau potable |
|
| Égouts et cours d'eau |
| Feux extérieurs |
| Gestion des matières résiduelles |
| Gouttières |
| Installations septiques |
| Maintien de la paix publique et du bon ordre / ouverture et fermeture parcs et plages |
| Murales |
| Nuisances, salubrité et sécurité des bâtiments |
| Piscines et bains à remous (spas) |
| Plans d'implantation et intégration architecturale |
| Quais et abris à bateau |
| Rénovation (programmes) |
| Règlement de la Sécurité incendie |
| Systèmes d'alarme |
| Tarification générale |
| Taxes foncières |
| Ventes de garage ou vente-débarras |