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Rouyn-Noranda, ville de sensations !
Samedi, 18 août 2018

Développement résidentiel 

La Ville de Rouyn-Noranda met à votre disposition des terrains situés dans différents secteurs de la ville. Tous les citoyens désirant construire sur l’un des terrains disponibles pourront soumettre à la Ville leur offre d’achat.

Vente de terrains résidentiels
Pour toute information au sujet des terrains résidentiels, communiquez avec :
Christine Béland, analyste en droits foncier et immobilier
819 797-7110, poste 7435

Évain (rue d'Évain)

  • Construction autorisé : unifamiliale
  • Délai de construction : 18 mois à partir de la résolution du conseil
  • Terrains desservis : aqueduc, égout
  • Le prix de vente indiqué ne comprend pas la TPS et la TVQ
  • Dépôt : 2000 $

  Carte - rue d'Évain


Cadillac (2e, 6e, 7e Avenue)

  • Construction autorisée : unifamiliale, duplex et autres.
  • Délai de construction : 18 mois à partir de la résolution du conseil
  • Terrains desservis : aqueduc, égout
  • Le prix de vente indiqué ne comprend pas la TPS et la TVQ
  • Dépôt : 500 $

Cartes - Cadillac

Cadillac (Développement rang Proulx)

  • Construction autorisée : unifamiliale et duplex
  • Délai de construction : 18 mois à partir de la résolution du conseil
  • Non desservi (puits d’eau potable et l’installation sanitaire sont à la charge de l’acheteur)
  • Il faut rajouter la TPS et la TVQ au prix de vente
  • Dépôt : 2 000 $

Carte du développement

Cléricy (montée du Lac)

  • Construction autorisée : unifamiliale et maison mobile ou unimodulaire
  • Plusieurs terrains cadastrés à la pièce
  • Délai de construction : 18 mois à partir de la résolution du conseil
  • Non desservi (puits d’eau potable et l’installation sanitaire sont à la charge de l’acheteur)
  • Le prix de vente indiqué ne comprend pas la TPS et la TVQ
  • Dépôt : 500 $

Carte - montée du Lac

Destor (rang du Parc)

  • Construction autorisée : unifamiliale et 2 à 4 logements
  • Délai de construction :18 mois à partir de la résolution du conseil
  • Partiellement desservis : aqueduc seulement (sauf le lot 4 820 334 : aucun réseau)
  • Le prix de vente indiqué ne comprend pas la TPS et la TVQ
  • Dépôt : 500 $

Carte - rang du Parc

Rollet (rue Marie-Rollet)

  • Construction autorisée : unifamiliale, duplex, jumelée, maison mobile ou unimodulaire
  • Délai de construction : 18 mois à partir de la résolution du conseil
  • Non desservi (puits d’eau potable et l’installation sanitaire sont à la charge de l’acheteur)
  • Le prix de vente indiqué ne comprend pas la TPS et la TVQ
  • Dépôt : 500 $

Carte - rue Marie-Rollet

Rollet (chemin Chaumont)

  • Construction autorisée : unifamiliale, maison mobile ou unimodulaire
  • Délai de construction : 18 mois à partir de la résolution du conseil
  • Non desservi (puits d’eau potable et l’installation sanitaire sont à la charge de l’acheteur)
  • Le prix de vente indiqué ne comprend pas la TPS et la TVQ
  • Dépôt : 500 $

Carte - chemin Chaumont

 

UN DÉLAI DE CONSTRUCTION EST OBLIGATOIRE À LA VENTE DES TERRAINS (clause inscrite dans l'acte notarié) :
18 mois à partir de l’adoption de la résolution municipale autorisant la vente du terrain (adoption par le conseil municipal). La résidence ou l'immeuble sera réputé construit lorsque les fondations, la structure et la toiture seront érigées.

UN DÉLAI DE SIGNATURE DE L'ACTE NOTARIÉ (OBLIGATOIRE)
4 mois à partir de l’adoption de la résolution municipale autorisant la vente du terrain (adoption par le conseil municipal).

Aucune réservation ne sera acceptée par courriel ou par téléphone.


  • Cliquez ici pour consulter le schéma d'aménagement
  • Cliquez ici pour consulter la section des permis
  • Cliquez ici pour contacter le Service de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme

Liens utiles

Ville de Rouyn-Noranda  100, rue Taschereau Est, C.P. 220, Rouyn-Noranda, Qc J9X 5C3 | Tél.: 819 797-7110 enveloppe ou par courriel