15 septembre 2021
Avis public
Dérogations mineures
- 118, rue Gamble OUest
- 365, rue Taschereau Est
- 1056, chemin Labonté (quartier Arntfield)
- 1141, rue du Jardin
- Lots 6360756, 5209895, 5210518, 5209900 et 5210519, rue Saguenay (D'Alembert)
8 septembre 2021
Consultation publique
Avis public
Dérogations mineures
1er septembre 2021
Avis publics
- Aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la Ville de Rouyn-Noranda et concernant le règlement d'emprunt numéro 2021-1153 remboursable par l'ensemble des contribuables
- Aux personnes intéressés ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum sur le second projet de règlement numéro 2021-1152 (avec modifications) modifiant le règlement de zonage numéro 2015-844 de la Ville de Rouyn-Noranda
- Suite à l'adoption du projet de règlement numéro 2021-1154 et établissant les parcours et horaires des circuits du service de transport en commun de personnes sur le territoire de la Ville de Rouyn-Noranda
Dérogations mineures
- 10240, boulevard Témiscamingue (quartier de Cloutier)
- 1156, avenue Larivière
- 9762, boulevard Rideau (quartier de Montbeillard)
25 août 2021
Dérogations mineures
18 août 2021
Avis public
11 août 2021
Dérogations mineures
4 août 2021
Dérogations mineures
- 164, avenue Dallaire
- 175, avenue Montcalm
- 934, rue de Cléricy (Cléricy)
- 4909, rue Saguenay (D'Alembert)
28 juillet 2021
Avis publics
- Recours possible auprès de la CMQ relativement au règlement numéro 2021-1144 modifiant le règlement de zonage numéro 2015-844
- Entrée en vigueur du règlement No 2021-1150 modifiant le règlement de circulation numéro 50
Dérogations mineures
- Rue Talbot, lots 3775881 et 6434742
- 943, rue Vanasse
- 2286, avenue Granada
- 2584, rue Soulard
- 6062, chemin Hector (Granada)
- 6305, rang du Lac-Bruyère (Granada)
21 juillet 2021
- Entrée en vigueur du règlement numéro 2021-1133 modifiant le règlement de zonage numéro 2015-844
- Entrée en vigueur du règlement numéro 2021-1141 modifiant le règlement de zonage numéro 2015-844
14 juillet 2021
Dérogations mineures
- 30, avenue Desneiges
- 668, boulebard de l'Université
- 1066, chemin des Villégiateurs
- 1138, chemin de la Baie-de-l'Île (Montbeillard)
- 10 152, boulevard Rideau
- Lots 4821127, 5327071 et 6330675 - Montée du Lac (Cléricy)
7 juillet 2021
Avis publics
- À toutes les personnes habiles à voter pour les informer d'un recours possible auprès de la Commission municipale du Québec relativement au règlement numéro 2021-1140 modifiant le règlement de zonage numéro 2015-844
- Entrée en vigueur du règlement d'emprunt numéro 2020-1116 remboursable par tous les propriétaires des immeubles desservis par l'usine de filtration centre
- Entrée en vigueur du règlement numéro 2021-1148 modifiant le règlement numéro 2013-780
Dérogations mineures
- 2, rue Yvon (Granada)
- 35, rue Doyon
- 100, rue du Terminus Ouest
- 146, 14e Rue
- 248, rue Monseigneur-Latulipe Est
- 306, rue Perreault Est
- 365, rue Taschereau Est
- 8344, rang des Quinze (Cléricy)
- 9974, route d'Aiguebelle (Mont-Brun)
- Lots 4976634-5794397-5794401, boulevard Rideau (Montbeillard)
Conformément à la Loi sur les cités et villes et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, entre autres, la Ville publie régulièrement des avis publics dans le cadre de la procédure d’adoption des règlements inhérents aux affaires municipales.
La publication des avis publics sur le site web a pour but de favoriser l’accès aux informations municipales et a été mise de l’avant à cette fin. Elle ne remplace pas les obligations prévues à la loi.
Les avis publics seront accessibles sur le site Web en version PDF pour une durée approximative de deux mois.